L ILE VERTE
Présentation de la marque L ILE VERTE
Déposée le 10 octobre 1979 par SOCIETE ANONYME BEURRIERE DE NORMANDIE - SABENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ILE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L ILE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L ILE VERTE est expirée depuis le 10 octobre 1989.
SOCIETE ANONYME BEURRIERE DE NORMANDIE - SABENOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017
Inscription - Gage constitué n°17573 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°17572 - Publication au BOPI